Anne Crenier


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2012-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2010-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
19 Février 201019/02/2010
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2009-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
25 Janvier 200925/01/2009
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour élever un enfant de moins de huit ans sur le fondement de l'article 47, alinéa b
inclus
date_debut="2008-10-07"
date_fin="2009-02-14"
a_sa_demande
disponibilité
23 Juillet 200823/07/2008
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps judiciaire pour être placées en position de disponibilité
Pour suivi de conjoint (art. 47, alinéa c)
date_debut="2004-10-07"
duree="un an"
réintégration
20 Octobre 200420/10/2004
De: Crenier (Anne)
juge, tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 315
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 112
Union syndicale des magistrats : 201
Pour les membres du deuxième grade
A. - Syndicat de la magistrature
1o Titulaire
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Crenier (Anne), épouse Vaudano
juge au tribunal de grande instance de Créteil, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Anne Crenier
magistrat du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Remplace:
Mme Vergez
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
23 Janvier 199623/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.